Éditeur du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
PROPRIÉTAIRE : XL BOIS – 104 Route de l’Océan – 40560 VIELLE ST GIRONS
SARL au capital de 1 000 € – 850 297 540 R.C.S. Mont de Marsan
TVA intracommunautaire : FR 18850297540 – APE : 0240Z
Téléphone : 06 15 32 96 39
Courrier électronique : contact@xlbois.fr
RESPONSABLE PUBLICATION : Simon GAUVRIT
CRÉATEUR/DESIGNER WEB : Emma ARBEAU
WEBMASTER : Emma ARBEAU
HÉBERGEUR : O2SWITCH – 222/224 Boulevard Gustave Flaubert– 63000
CLERMONT-FERRAND – France
Le site https://www.xlbois.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société XL BOIS.
Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.
Propriété intellectuelle et contrefaçons
La société XL BOIS est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la société XL BOIS.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Cookies
La navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Utilisation et transmission de vos données personnelles
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse ou de données saisies volontairement dans des formulaires. Ces éléments ne sont utilisés que pour satisfaire une demande de l’utilisateur ou finaliser une formalité administrative et restent confidentielles.
Les données personnelles recueillies sur ce site ne seront conservées au-delà de 36 mois que si le dossier concernant ces données est actif. En cas d’inactivité, les données personnelles seront supprimées au maximum dans les 36 mois suivant la collecte.
Tout utilisateur (enregistré ou non) a également la possibilité de demander à consulter et/ou supprimer ses données personnelles en contactant la société XLBOIS.
Les données personnelles recueillies sur ce site ne peuvent en aucun cas être transmises à des tiers à des fins commerciales ou autre.
Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.xlbois.fr est soumis a droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.